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Les droits master sont l’un des deux principaux types de droits liés à un morceau. Ce n’est peut-être pas le sujet le plus passionnant lié à l’industrie musicale, mais devenir un expert des droits vous permettra de vous assurer que vous ne passez à côté d’aucune source de revenus importante dont vous devriez bénéficier.

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Cet article couvrira les sujets suivants :

• Que sont les droits master et qui peut les revendiquer ?

• Qui perçoit les droits master ?

• Y a-t-il une différence entre l’Europe et l’Amérique du Nord ?

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Droits master – de quoi s’agit-il et qui peut les revendiquer ?

Les droits master sont l’un des deux principaux types de droits derrière toute œuvre musicale enregistrée. L’autre type de droits étant le droit d’auteur. Si le droit d’auteur couvre les droits des auteurs, compositeurs, auteurs-compositeurs et éditeurs, les droits master sont liés à deux familles différentes de créateurs :

• Les interprètes, c’est-à-dire toute personne qui joue d’un instrument ou chante sur un enregistrement

• Les producteurs, c’est-à-dire toute personne participant au processus de production d’un enregistrement donné

Cela signifie que chaque fois que vous interprétez ou produisez un enregistrement, vous avez droit à ce qu’on appelle des redevances master.

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En Europe, et parfois en Amérique du Nord, vous pouvez les voir incluses dans la notion de « droits voisins ». Le terme peut sembler étrange, mais cela signifie qu’il s’agit des droits qui « voisinent » avec le droit d’auteur.

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Si vous êtes un artiste indépendant ou DIY, vous devez toujours vous rappeler que vous n’êtes pas seulement un artiste ; vous avez plusieurs rôles. Vous êtes à la fois auteur-compositeur, interprète (potentiellement) et producteur. Cela signifie que vous devez vous assurer de percevoir à la fois le droit d’auteur (en tant qu’auteur-compositeur) et les redevances master (en tant qu’interprète et producteur de votre chanson) afin de recevoir tout l’argent qui vous est dû.

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Droits master – qui les perçoit ?

La perception des droits master dépend de votre situation, et elle est surtout liée à une question : avez-vous signé un contrat avec un label ou non ?

Examinons les deux scénarios.

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Perception des droits master et artistes DIY (artistes sans label)

Les droits master sont perçus par deux canaux différents :

• Internet (principalement les services de streaming, même si l’écosystème musical numérique évolue sans cesse, avec le développement de services comme Twitch ou TikTok)

• L’écosystème terrestre (radio, télévision, lieux publics, etc.)

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Percevoir vos redevances master sur les services de streaming en tant que créateur DIY

La perception des redevances master sur Internet concerne surtout les services de streaming.

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Lorsque vous n’êtes pas signé sur un label, vous devrez vous inscrire auprès d’un distributeur numérique pour rendre votre musique disponible. Nous parlons d’entreprises telles que DistroKid, TuneCore, Amuse ou CD Baby. Moyennant des frais et/ou une commission, ces entreprises prendront votre musique et la rendront disponible sur les principaux services musicaux. Elles vous verseront ensuite les redevances, en fonction des écoutes générées par votre musique enregistrée sur les plateformes de streaming.

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Et devinez quoi ? Ces redevances sont vos redevances master.

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Les distributeurs numériques perçoivent auprès des services de streaming les redevances qui vous sont dues en tant que producteur et interprète.

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Très souvent, si vous êtes un créateur DIY, vous aurez aussi composé la musique et écrit les paroles. La rémunération de votre activité d’auteur-compositeur n’est pas prise en charge par votre distributeur numérique. Vous devrez vous inscrire auprès d’une organisation telle que Bridger, qui peut percevoir pour vous vos redevances de droit d’auteur. N’oubliez jamais de vous considérer aussi comme auteur-compositeur, sinon vous finirez par passer à côté d’une partie des redevances qui vous sont dues.

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Percevoir vos redevances master sur les canaux terrestres en tant que créateur DIY

Par « terrestre », nous entendons tout ce qui ne vient pas d’Internet. On peut aussi appeler cela le monde physique. Le champ est vaste et englobe des médias comme la télévision et la radio, mais aussi les lieux publics, par exemple.

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Si vous avez la chance que votre musique enregistrée soit diffusée sur de tels canaux terrestres, vous devrez vous inscrire auprès d’un organisme de gestion collective spécialisé dans les droits voisins, comme PPL au Royaume-Uni, ADAMI en France ou AIE en Espagne.

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Notez que cela est vrai pour les artistes basés en Europe. Si vous êtes en Amérique du Nord, vous voudrez peut-être consulter la dernière section de cet article pour comprendre comment cela fonctionne aux États-Unis.

Les distributeurs numériques comme DistroKid ou TuneCore se chargent de percevoir vos redevances master sur les services de streaming. Lorsqu’il s’agit des redevances master générées par les diffusions terrestres (TV, radio, lieux publics, etc.), vous devrez vous inscrire auprès d’un organisme de gestion collective dédié, comme PPL (Royaume-Uni) ou Spedidam (France).

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Perception des droits master lorsque vous êtes avec un label

La situation est différente si vous êtes signé sur un label.

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Le label se charge généralement de rendre votre musique disponible sur les services de streaming, et partagera donc avec vous une partie de vos redevances master.

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Pour les diffusions terrestres, votre label aura généralement adhéré à un organisme de gestion collective spécialisé dans les droits voisins liés à la production de musique enregistrée afin de lui donner mandat de percevoir les redevances master de vos morceaux. Selon le contrat conclu avec votre label, celui-ci vous reversera ensuite une partie des revenus. Concernant vos droits voisins en tant qu’interprète, vous devrez rejoindre un organisme de gestion collective spécialisé dans les droits voisins liés à l’interprétation de musique enregistrée (comme Adami, PPL, Playright) afin de les percevoir.

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Droits master – existe-t-il des différences entre l’Europe et les États-Unis ?

Oui, malheureusement, il existe une différence importante entre l’Amérique du Nord et l’Europe, ce qui rend l’ensemble assez difficile à appréhender lorsque vous débutez dans cette industrie.

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Comme nous l’avons vu, c’est assez simple en Europe : une partie de vos redevances master provient de votre distributeur numérique (redevances numériques), tandis que vos redevances terrestres proviennent d’un organisme de gestion collective national et spécialisé. Jusqu’ici, tout va bien.

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États-Unis – Perception en ligne des droits master

Vous devrez comprendre un concept important pour appréhender comment percevoir l’ensemble de vos droits : le streaming interactif versus le streaming non interactif.

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Le streaming interactif, c’est ce qui se passe par exemple sur Spotify : un utilisateur parcourt le catalogue et lance un morceau en prenant une décision active. Le bouton de lecture est actionné consciemment. Le streaming non interactif, en revanche, est lié aux radios en ligne comme Pandora. Vous ouvrez l’application, choisissez une radio et écoutez le contenu qui vous est diffusé.

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Les redevances master provenant des écoutes interactives viendront de votre distributeur numérique, tandis que pour les redevances master provenant des écoutes non interactives, vous devrez vous inscrire auprès de SoundExchange. C’est la seule organisation désignée par le Congrès américain pour la perception des redevances master non interactives et leur versement aux artistes principaux et non principaux, ainsi qu’aux propriétaires des masters.

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États-Unis – Perception terrestre des droits master

Les stations de radio aux États-Unis ne versent aucune redevance au titre des masters. Les auteurs-compositeurs et éditeurs sont rémunérés pour les diffusions radio, car les stations paient une licence globale à des organismes de gestion des droits d’exécution tels que BMI ou ASCAP. Mais les propriétaires des enregistrements ne reçoivent aucune compensation pour la diffusion de leur musique. Cette situation est propre aux États-Unis.

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Un autre cas concerne les chaînes musicales de télévision par câble (MTV, par exemple). Dans ce cas, les droits voisins sont versés à une société de gestion des droits voisins. Rien de trop compliqué ici.

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Si votre musique est synchronisée avec du contenu vidéo à la télévision (long métrage, publicité, émission de télévision, etc.), alors vous ne percevez pas à proprement parler de redevances master. Le créateur de la vidéo qui souhaite utiliser votre morceau devra obtenir les droits à la fois du côté du droit d’auteur et du côté des masters. Cela signifie généralement conclure un accord d’un côté avec l’éditeur, et de l’autre avec le label.

L’Europe et l’Amérique du Nord ont des systèmes différents. Les choses peuvent fonctionner à peu près de la même manière pour les redevances master numériques, mais les redevances terrestres sont totalement différentes.