Comprendre les droits sur les masters

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Les droits d'enregistrement (ou droits master) constituent l'un des deux principaux types de droits liés à un morceau. Bien que ce ne soit pas le sujet le plus captivant du secteur musical, devenir un expert de ces droits vous permettra de ne passer à côté d'aucune source de revenus essentielle qui devrait vous revenir.

Cet article abordera les sujets suivants :

• Qu'est-ce que les droits master et qui peut les revendiquer ?

• Qui perçoit les droits master ?

• Existe-t-il une différence entre l'Europe et l'Amérique du Nord ?

Droits master – Qu'est-ce que c'est et qui peut les revendiquer ?

Les droits master sont l'un des deux grands types de droits associés à toute œuvre musicale enregistrée. L'autre type de droit étant le droit d'auteur. Si le droit d'auteur couvre les droits des auteurs, compositeurs et éditeurs, les droits master sont quant à eux liés à deux catégories distinctes de créateurs :

• Les artistes-interprètes, c'est-à-dire toute personne qui joue d'un instrument ou chante sur un enregistrement.

• Les producteurs, c'est-à-dire toute personne participant au processus de production d'un enregistrement donné.

Cela signifie que dès que vous interprétez ou produisez un enregistrement, vous avez le droit de percevoir ce que l'on appelle des redevances master.

En Europe, et parfois en Amérique du Nord, vous les trouverez regroupés sous le concept de « droits voisins ». Le terme peut sembler technique, mais il signifie simplement qu'il s'agit de droits « voisins » du droit d'auteur.

Si vous êtes un artiste indépendant ou DIY, n'oubliez jamais que vous n'êtes pas seulement un artiste ; vous cumulez plusieurs casquettes. Vous êtes à la fois auteur-compositeur, interprète (potentiellement) et producteur. Vous devez donc veiller à percevoir à la fois les droits d'auteur (en tant qu'auteur-compositeur) et les droits master (en tant qu'interprète et producteur de votre morceau) pour toucher l'intégralité de l'argent qui vous revient.

Droits master – qui les collecte ?

La collecte des droits master dépend de votre situation, et repose principalement sur une question : avez-vous signé un contrat avec un label ou non ?

Explorons ces deux scénarios.

La collecte des droits master pour les artistes DIY (sans label)

Les droits master sont perçus via deux canaux distincts :

• Internet (principalement les services de streaming, bien que l'écosystème de la musique numérique soit en constante évolution avec l'essor de plateformes comme Twitch ou TikTok).

• L'écosystème terrestre (radio, télévision, lieux publics, etc.).

Percevoir vos redevances master sur les services de streaming en tant que créateur DIY

La perception des droits de master sur Internet concerne essentiellement les plateformes de streaming.

Lorsque vous n'êtes pas signé sur un label, vous devez vous inscrire auprès d'un distributeur numérique pour diffuser votre musique. Il s'agit d'entreprises comme DistroKid, TuneCore, Amuse ou CD Baby. Moyennant des frais et/ou une commission, ces sociétés se chargent de rendre votre musique disponible sur les principales plateformes musicales. Elles vous reversent ensuite les redevances générées par les écoutes de vos enregistrements.

Et devinez quoi ? Ces redevances sont vos droits master.

Les distributeurs numériques collectent auprès des services de streaming les droits qui vous sont dus en tant que producteur et interprète.

Très souvent, si vous êtes un créateur DIY, vous avez également composé la musique et écrit les paroles. Or, la rémunération de votre activité d'auteur-compositeur n'est pas prise en charge par votre distributeur numérique. Vous devrez vous inscrire auprès d'un organisme comme Bridger, qui peut collecter vos droits d'auteur pour vous. N'oubliez jamais de vous considérer aussi comme un auteur-compositeur, sous peine de passer à côté d'une partie des redevances qui vous sont dues.

Percevoir vos redevances master sur les canaux terrestres en tant que créateur DIY

Par « terrestre », nous entendons tout ce qui ne provient pas d'Internet. On peut aussi parler du monde physique. Ce domaine est vaste et englobe des médias tels que la télévision et la radio, mais aussi les lieux publics par exemple.

Si vous avez la chance que votre musique enregistrée soit diffusée sur ces canaux terrestres, vous devrez vous inscrire auprès d'une Organisation de Gestion Collective (OGC) spécialisée dans les droits voisins, telle que la PPL au Royaume-Uni, l'ADAMI en France ou l'AIE en Espagne.

Notez que cela s'applique aux artistes basés en Europe. Si vous résidez en Amérique du Nord, vous devriez consulter la dernière section de cet article pour comprendre comment cela fonctionne aux États-Unis.

Les distributeurs numériques comme DistroKid ou TuneCore s'occupent de collecter vos redevances master sur les services de streaming. En revanche, pour les redevances master générées par les diffusions terrestres (TV, radio, lieux publics, etc.), vous devrez vous inscrire auprès d'une Organisation de Gestion Collective dédiée, comme la PPL (Royaume-Uni) ou la Spedidam (France).

La collecte des droits master lorsque vous êtes signé sur un label

La situation est différente si vous avez signé avec un label.

Le label se chargera généralement de rendre votre musique disponible sur les plateformes de streaming, et partagera ainsi une partie de vos redevances master avec vous.

Pour les diffusions terrestres, votre label aura généralement adhéré à une Organisation de Gestion Collective spécialisée dans les droits voisins liés à la production phonographique afin de la mandater pour percevoir les droits master de vos morceaux. Conformément au contrat signé avec votre label, celui-ci partagera ensuite ces revenus avec vous. En ce qui concerne vos droits voisins en tant qu'artiste-interprète, vous devrez adhérer à une Organisation de Gestion Collective spécialisée dans les droits voisins des artistes-interprètes (comme l'Adami, la PPL, Playright) afin de les percevoir directement.

Droits master – Existe-t-il des différences entre l'Europe et les États-Unis ?

Oui, malheureusement, il existe une différence majeure entre l'Amérique du Nord et l'Europe, ce qui rend le sujet assez complexe à appréhender lorsque l'on débute dans cette industrie.

Comme nous l'avons vu, le système est assez simple en Europe : une partie de vos redevances master provient de votre distributeur numérique (droits numériques), tandis que vos redevances terrestres proviennent d'une Organisation de Gestion Collective nationale et spécialisée. Jusqu'ici, tout va bien.

États-Unis – Collecte des droits master en ligne

Pour comprendre comment percevoir l'ensemble de vos droits, vous devez assimiler un concept important : la différence entre le streaming interactif et le streaming non interactif.

Le streaming interactif correspond à l'expérience sur Spotify, par exemple : l'utilisateur parcourt le catalogue et joue un morceau de manière active. Le bouton de lecture est enclenché consciemment. À l'inverse, le streaming non interactif concerne les radios en ligne comme Pandora. Vous ouvrez l'application, choisissez une station et écoutez le contenu qui vous est proposé.

Les redevances master issues des flux interactifs proviendront de votre distributeur numérique. Pour les redevances issues des flux non interactifs, vous devrez vous inscrire auprès de SoundExchange. Il s'agit de la seule organisation désignée par le Congrès américain pour collecter les redevances master non interactives et les reverser aux artistes principaux, aux artistes non principaux ainsi qu'aux propriétaires des enregistrements (producteurs).

États-Unis – Collecte des droits master terrestres

Aux États-Unis, les stations de radio ne paient aucune redevance sur les droits master. Les auteurs-compositeurs et les éditeurs sont rémunérés pour les diffusions radio, car les stations paient une licence globale aux organisations de droits d'auteur telles que la BMI ou l'ASCAP. En revanche, les propriétaires d'enregistrements (producteurs) ne reçoivent aucune compensation financière pour la diffusion de leur musique. Cette situation est unique aux États-Unis.

Un autre cas de figure concerne les chaînes musicales du câble (MTV par exemple). Dans ce cas, les droits voisins sont versés à une société de perception des droits voisins. Rien de très complexe ici.

Si votre musique est synchronisée avec un contenu vidéo à la télévision (long métrage, publicité, série, etc.), vous ne recevez pas de redevances master à proprement parler. Le réalisateur ou producteur souhaitant utiliser votre morceau devra libérer les droits à la fois pour le droit d'auteur et pour le droit master. Cela implique généralement de négocier un accord d'une part avec l'éditeur, et d'autre part avec le label.

L'Europe et l'Amérique du Nord ont des systèmes différents. Si le fonctionnement est globalement similaire pour les redevances master numériques, les redevances terrestres y sont complètement différentes.