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Une étape essentielle pour tout artiste – particulièrement importante au début de votre carrière – consiste à vous assurer que votre musique est déposée à votre nom et protégée par le droit d’auteur. Ainsi, personne ne pourra vous accuser avec succès de l’avoir volée – ni s’en tirer en vous la volant et en la faisant passer pour la sienne. Nous allons expliquer trois façons de protéger votre création musicale, que vous soyez adepte du DIY ou expert en démarches administratives.

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Quel est l’intérêt d’enregistrer mes morceaux ?

Même si ce n’est pas agréable d’y penser, n’importe qui peut voler votre travail si vous ne le protégez pas avant de le rendre public. Et, à l’inverse, vous pouvez aussi être accusé d’avoir volé ce que vous diffusez. Pour vous défendre dans ce type de litige, vous devez pouvoir démontrer que vous êtes le compositeur original de la musique et/ou l’auteur des paroles. C’est tout l’intérêt du dépôt du droit d’auteur : officialiser la date de création de votre œuvre à votre nom. Ainsi, vous pouvez prouver que vous en êtes le créateur d’origine.

Le but du dépôt du droit d’auteur ou de l’enregistrement musical est d’officialiser la date de création de votre œuvre à votre nom, ce qui génère une preuve que vous êtes le créateur de l’œuvre originale. Ainsi, si quelqu’un vous accuse d’avoir volé la musique ou cherche à se l’approprier comme si c’était la sienne, vous aurez cette preuve sous le coude pour la présenter devant un tribunal.

Toutes les méthodes d’enregistrement et de protection de vos sons que nous décrivons ci-dessous sont valables dans la plupart des pays de l’Union européenne. Nous vous donnerons plus d’informations sur les États-Unis et le Royaume-Uni à la fin de l’article. 

L’option DIY

Une fois que vous avez la composition, les paroles ou le premier enregistrement de la chanson sur une clé USB ou tout autre support, vous êtes techniquement déjà protégé par le droit d’auteur. Il faut toutefois officialiser la date de création pour prouver que vous détenez la version originale.

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Vous pouvez le faire vous-même en envoyant votre œuvre à votre propre adresse par courrier recommandé, puis en conservant l’enveloppe scellée chez vous. Ainsi, vous disposez d’une preuve datée de votre création.

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Attention : ce n’est pas une méthode infaillible, car le système juridique ne la considère pas toujours comme suffisante pour prouver que vous êtes le créateur de l’œuvre.

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L’option débutant

Vous pouvez également enregistrer votre œuvre auprès d’un notaire ou d’un commissaire de justice. C’est une option solide, ouverte à tout artiste, mais vous devrez discuter des honoraires avec votre prestataire afin de vous assurer que vous pouvez vous l’offrir.

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L’option institutionnelle

Les organismes sont plus chers, mais ils constituent le moyen le plus sûr de protéger votre œuvre en tant qu’auteur-compositeur.

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Certaines OGC peuvent protéger vos morceaux moyennant des frais supplémentaires. D’autres sociétés, comme Safe Creative, permettent aussi d’établir la paternité au moyen de divers autres forfaits.

En résumé, la meilleure solution consiste à protéger votre musique en rejoignant une OGC qui propose un service de protection juridique en plus de ses services de gestion des droits, et qui s’occupera donc de cela pour vous. Vous serez ainsi tranquille à ce sujet et pourrez vous concentrer sur la partie amusante de votre carrière musicale : faire de la musique !

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Comment protéger ma musique au Royaume-Uni et aux États-Unis ?

Si vous avez créé vos morceaux aux États-Unis ou au Royaume-Uni, vous devez respecter les règles locales. Dans ce cas : 

• Aux États-Unis, vous devez enregistrer votre chanson auprès d’un organisme tel que l’US Copyright Office.

• Au Royaume-Uni, il n’existe pas d’institutions spécifiques auprès desquelles enregistrer les droits d’auteur de vos morceaux. Vous devez dater vos créations et vous les envoyer par courrier ou par e-mail (comme dans l’option DIY). L’existence de votre titre suffit pour ajouter le symbole ©, ainsi que le nom du financeur de l’œuvre et l’année de création, afin d’indiquer que l’œuvre est protégée. 

Pour rappel, au Royaume-Uni comme aux États-Unis, c’est la personne qui finance l’œuvre qui détient le droit d’auteur, contrairement à l’UE où c’est la personne qui crée l’œuvre. Bien sûr, la personne qui finance peut aussi être l’auteur, le compositeur ou l’auteur-compositeur, surtout lorsqu’elle est indépendante. Vous trouverez plus d’informations dans cet article. 

Le principe du droit d’auteur au Royaume-Uni et aux États-Unis est de protéger la personne qui finance la création d’une œuvre dès le moment où elle prend une forme physique. Ainsi, aux États-Unis, le financeur doit enregistrer son morceau auprès d’un organisme national dédié comme l’US Copyright Office. Au Royaume-Uni, il ou elle peut simplement choisir l’option DIY expliquée ci-dessus.