Comment protéger ma musique ?

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Une étape essentielle pour tout artiste – particulièrement importante au début de votre carrière – est de s'assurer que votre musique soit enregistrée à votre nom et protégée par le droit d'auteur. De cette manière, personne ne pourra vous accuser de l'avoir volée, ni s'approprier impunément votre œuvre pour prétendre en être l'auteur. Nous allons vous expliquer trois façons de protéger votre création musicale, que vous soyez adepte du système D ou un pro de l'administration.

Pourquoi est-il important de déposer mes morceaux ?

Bien qu'il ne soit pas agréable d'y penser, n'importe qui peut s'approprier votre travail si vous ne le protégez pas avant de le rendre public. À l’inverse, vous pouvez également être accusé de plagier ce que vous sortez. Pour vous défendre dans le cadre de ces litiges, vous devez être en mesure de prouver que vous êtes le compositeur original de la musique et/ou l'auteur des paroles. C'est tout l'intérêt du dépôt de droits d'auteur : officialiser la date de création de votre œuvre à votre nom. Vous pourrez ainsi prouver que vous en êtes bien le créateur original.

Le but du droit d'auteur ou du dépôt musical : officialiser la date de création de votre œuvre à votre nom, générant ainsi la preuve que vous êtes le créateur de l'œuvre originale. De cette façon, si quelqu'un vous accuse d'avoir volé sa musique, ou cherche à s'attribuer la vôtre, vous conserverez cette preuve sous le coude à présenter devant un tribunal.

Toutes les méthodes d'enregistrement et de protection de vos morceaux décrites ci-dessous sont valables dans la plupart des pays de l'Union européenne. Nous vous donnerons plus d'informations sur les États-Unis et le Royaume-Uni en fin d'article. 

L'option système D

Une fois que vous disposez de la composition, des paroles ou du premier enregistrement de votre chanson sur une clé USB ou un autre support, vous êtes techniquement déjà protégé par le droit d'auteur. Néanmoins, vous devez officialiser la date de votre création pour prouver que vous en possédez bien la version originale.

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Vous pouvez le faire vous-même en envoyant votre œuvre à votre propre adresse par courrier recommandé, puis en conservant l'enveloppe scellée chez vous. Vous disposez ainsi d'une preuve datée de votre création.

Attention : cette méthode n'est pas infaillible car le système juridique ne la considère pas toujours comme suffisante pour prouver que vous êtes bien l'auteur de l'œuvre.

L'option débutant

Vous pouvez également déposer votre œuvre auprès d'un notaire ou d'un huissier de justice (commissaire de justice). C'est une démarche solide, accessible à tous les artistes, mais vous devrez convenir du tarif avec votre prestataire pour vous assurer que vous pouvez vous le permettre.

L'option institutionnelle

Les institutions sont plus coûteuses, mais elles constituent le moyen le plus sûr de protéger votre travail d'auteur-compositeur.

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Certaines OGC (organismes de gestion collective) peuvent protéger vos morceaux moyennant des frais supplémentaires. D'autres plateformes, comme Safe Creative, vous permettent également d'établir la paternité de vos œuvres grâce à différentes formules d'abonnement.

En résumé, la meilleure solution consiste à protéger votre musique en adhérant à un organisme de gestion collective qui propose un service de protection juridique en plus de ses services de gestion des droits, et qui s'en chargera donc pour vous. De cette façon, vous n'aurez plus à vous soucier de cette question, ce qui vous permettra de vous concentrer sur la partie la plus agréable de votre carrière musicale : faire de la musique !

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Comment protéger ma musique au Royaume-Uni et aux États-Unis ?

Si vous avez créé vos morceaux aux États-Unis ou au Royaume-Uni, vous devez vous conformer aux règles locales. Dans ce cas : 

• Aux États-Unis, vous devez enregistrer votre chanson auprès d'un organisme officiel tel que le US Copyright Office.

• Au Royaume-Uni, il n'existe pas d'institution spécifique auprès de laquelle vous pouvez faire enregistrer le droit d'auteur de vos morceaux. Vous devez dater vos créations et vous les envoyer par courrier postal ou électronique (comme dans l'option système D). L'existence même de votre titre vous suffit à apposer le symbole ©, accompagné du nom du financeur de l'œuvre et de l'année de création, pour signifier que l'œuvre est protégée. 

Pour rappel, au Royaume-Uni comme aux États-Unis, c'est la personne qui finance l'œuvre qui détient le droit d'auteur (copyright), contrairement à l'Union européenne où c'est la personne qui crée l'œuvre. Bien évidemment, la personne qui finance peut aussi être l'auteur ou le compositeur, surtout lorsqu'il s'agit d'artistes indépendants. Vous pouvez trouver plus d'informations dans cet article. 

Le principe du copyright au Royaume-Uni et aux États-Unis est de protéger la personne qui finance la création d'une œuvre à partir du moment où celle-ci revêt une forme physique. Ainsi, aux États-Unis, le financeur doit enregistrer sa musique auprès d'un organisme national dédié tel que le US Copyright Office. Au Royaume-Uni, il lui suffit d'opter pour l'option système D expliquée ci-dessus.