Quelle est la différence entre le droit d’auteur et les droits sur le master ?

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Les droits musicaux sont un sujet effrayant pour beaucoup d'entre nous. Nous ne savons pas par où commencer, et nous nous disons que ce n'est pas une partie essentielle de notre activité. Nous préférons nous concentrer sur la création de musique.

Cela signifie que nous ne prenons souvent pas le temps de faire des recherches sur le sujet, ou que nous lisons occasionnellement de rares articles trop brefs pour être complets, si bien que nous nous retrouvons avec des informations partielles ou même erronées.

Pourtant, il est crucial d'enrichir nos connaissances sur l'industrie si nous voulons faire les meilleurs choix de carrière possibles et maximiser nos revenus.

Et vous savez quoi ? Les droits musicaux ne sont vraiment pas si compliqués. Prenez une tasse de café, de thé, ou toute autre boisson de votre choix, et installez-vous confortablement. Nous inaugurons notre Blog par une plongée approfondie au cœur des droits musicaux.  

Prêt ? C'est parti !

Quels types de droits sont liés à une chanson ?  

Deux types de droits sont attachés à un morceau :  

• Le droit d'auteur (parfois également appelé droits d'auteur et de compositeur)

• Les droits voisins (ou droits du master)

Qu'est-ce que le droit d'auteur ?

Différents acteurs participent au processus de création d'une chanson :

• Les personnes chargées d'écrire la musique, qu'il s'agisse de la partie instrumentale ou des voix (auteurs, compositeurs et paroliers)

• L'éditeur

• Le producteur

• Les différents interprètes

• Le label

Le droit d'auteur correspond aux droits des auteurs, compositeurs et paroliers. Ces termes peuvent sembler englober les mêmes définitions, mais chacun a une signification précise, bien qu'ils soient tous toujours liés à l'art d'écrire une chanson. Les droits d'auteur concernent également les éditeurs.

Au sein du droit d'auteur, il convient de distinguer deux types de redevances : les droits de représentation (ou d'exécution publique) et les droits de reproduction mécanique.

Nous payons des droits de représentation pour diffuser une composition en public ; par exemple, un restaurant qui diffuse de la musique d'ambiance pour créer une atmosphère chaleureuse. Les restaurants étant des lieux publics, le propriétaire doit payer une licence pour être autorisé à diffuser la musique.  

Nous payons des droits de reproduction mécanique pour reproduire une composition sur des supports physiques tels que les CD. Un label doit généralement les payer pour fabriquer des CD. Il devra verser des droits de reproduction mécanique pour chaque CD qu'il produit. 

Mais attendez une minute. De nos jours, nous écoutons principalement la musique sur des plateformes de streaming, alors qu'en est-il des services de streaming ? Les droits de reproduction mécanique sont payés lorsqu'un utilisateur choisit de lire un morceau spécifique. Des droits de représentation sont également générés chaque fois qu'un morceau est diffusé. Ainsi, lorsque vous décidez de lancer un morceau (vous l'avez recherché et avez cliqué sur lecture), votre écoute générera à la fois des droits de représentation et des droits mécaniques.

En revanche, supposons que vous utilisiez un service de streaming musical non interactif tel que Pandora, ou que vous écoutiez une radio sur Spotify. Dans ce cas, votre écoute ne générera que des droits de représentation.

Qui perçoit mes droits d'auteur ?

En Europe, le système est assez simple : des entités de gestion indépendantes (EGI) comme Bridger ou des organismes de gestion collective (OGC) traditionnels comme la SACEM en France ou la SABAM en Belgique perçoivent et versent les droits d'auteur de leurs membres.

Le principe : vous vous inscrivez auprès de l'un d'eux, qui sera ensuite chargé de collecter vos droits d'auteur. Cette collecte s'effectue sur de nombreux canaux différents : la télévision, la radio, les spectacles vivants, les services de streaming en ligne, ainsi que les restaurants et autres lieux publics.

Ces sociétés ont des spécificités mais fonctionnent de manière relativement similaire : vous payez généralement des frais d'adhésion, avec ou sans cotisation annuelle à renouveler moyennant un certain prix. Elles prélèvent également une commission sur vos gains, qui peut varier selon les canaux de diffusion de vos œuvres (télévision, radio, etc.). Elles peuvent, par exemple, prélever une commission de 10 % sur les revenus générés sur les services de streaming, tout en prenant 25 % pour les revenus générés sur les chaînes de télévision traditionnelles.

Le système est un peu différent aux États-Unis. Des organisations de droits de représentation (PRO), telles que BMI ou ASCAP, sont chargées de collecter et de vous verser les droits d'exécution publique. Pour les droits de reproduction mécanique, vous devez passer par des entités d'administration des droits (RAE), telles que la Harry Fox Agency ou Music Reports.

Cela signifie que si vous êtes aux États-Unis et que vous souhaitez percevoir l'intégralité de vos droits d'auteur, vous devez cumuler une PRO et une RAE. C'est un peu plus simple pour les Européens, qui n'ont besoin de travailler qu'avec une seule organisation.

D'où proviennent mes revenus de droits d'auteur ?

Les entités de gestion indépendantes, les organismes de gestion collective et les organisations de droits de représentation/entités d'administration des droits perçoivent les revenus là où vos œuvres sont diffusées.

Historiquement, il y a la télévision et la radio (ainsi que les salles de concert et les établissements commerciaux). Pourtant, la démocratisation d'Internet et l'avènement du streaming légal ont profondément modifié les habitudes des consommateurs, créant de nombreux défis et opportunités pour les diffuseurs et les auditeurs.  

Votre société de gestion des droits d'auteur perçoit également vos droits sur les plateformes de streaming telles que Spotify, Deezer ou Apple Music, ainsi que sur toute une série de plateformes et de réseaux émergents. Ces services émergents sont souvent vos principales sources de revenus dans ce nouvel écosystème numérique.

Si votre musique est disponible sur les services de streaming par l'intermédiaire d'un distributeur numérique tel que DistroKid, sachez que ce distributeur ne verse des redevances que sur la partie master (droits voisins). Si vous n'êtes pas membre d'une société autorisée à percevoir vos droits d'auteur, vous perdez une partie de vos revenus.

Les EGI comme Bridger collectent les redevances de leurs membres auprès des plateformes de streaming. Les PRO et les OGC le font également auprès des lieux publics, des stations de radio et des chaînes de télévision qui diffusent la musique de leurs membres.

Qu'est-ce que les droits master ?

Nous terminons notre visite guidée par les droits master (ou droits voisins).

Deux acteurs sont couramment associés aux droits master : les artistes interprètes (chanteur, guitariste, bassiste,...) et les producteurs. Les droits master sont liés à l'enregistrement d'une œuvre musicale. C'est pourquoi ils englobent les artistes interprètes et les producteurs.

Qui perçoit mes droits master ?

Tout comme ce que nous avons mentionné pour le droit d'auteur, les droits master peuvent être perçus sur deux principaux types de canaux :

• Les canaux historiques (télévision, radio, lieux publics)

• Les plateformes de streaming (Spotify, Deezer...)

La collecte des droits master sur les canaux historiques  

Nous faisons référence à la musique diffusée à la télévision, à la radio, dans les discothèques ou dans tout lieu public, comme un restaurant ou un bar.

Chaque pays dispose de ses propres organismes de gestion collective chargés de percevoir et de redistribuer les droits master aux artistes interprètes et aux producteurs pour la musique diffusée à la télévision, à la radio, dans les clubs et autres lieux publics.

La collecte des droits master sur les plateformes de streaming musical

Les plateformes de streaming musical – également appelées DSP (Digital Service Providers) – telles que Deezer, YouTube, Apple Music ou Spotify, sont devenues le principal moyen pour les musiciens de toucher leur public.  

Pour être disponible sur les services de streaming, vous devez soit vous inscrire auprès d'un distributeur numérique (DistroKid ou TuneCore, par exemple), soit, si vous êtes signé sur un label, ce dernier se chargera de gérer la distribution pour vous.

Ce son ces acteurs de l'industrie qui gèrent la part des artistes interprètes et des producteurs.  

Chaque entreprise possède son propre modèle économique en matière de distribution numérique. Parfois, vous devrez payer un abonnement annuel, comme avec DistroKid. Avec d'autres, vous devrez payer pour chaque enregistrement. C'est le cas de TuneCore, par exemple. Parfois, le service est gratuit, le distributeur prélevant simplement un pourcentage sur vos gains.

Dans le streaming, les redevances liées aux droits master sont collectées et gérées par les distributeurs (CDBaby, DistroKid ou TuneCore par exemple) ou par votre label.