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Les droits musicaux sont un sujet qui fait peur à beaucoup d’entre nous. Nous ne savons pas par où commencer, et nous nous disons que ce n’est pas un aspect essentiel de ce que nous faisons. Nous préférons plutôt nous concentrer sur la création musicale.

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Cela signifie que nous ne prenons souvent pas le temps de nous renseigner sur le sujet, ou que nous lisons parfois un article trop bref pour être complet ; nous nous retrouvons alors avec des informations partielles, voire erronées.

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Mais il est crucial de développer notre connaissance du secteur si nous voulons faire les meilleurs choix de carrière possibles et maximiser nos revenus.

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Et vous savez quoi ? Les droits musicaux ne sont vraiment pas si compliqués. Prenez une tasse de café, de thé ou toute autre boisson de votre choix, et installez-vous confortablement. Nous inaugurons notre blog avec une plongée en profondeur dans les droits musicaux.  

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Prêt ? C’est parti !

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Quels types de droits sont liés à une chanson ?  

Deux types de droits sont associés à un morceau :  

• Copyright (aussi appelé droits d’auteur)

• Droits master

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Qu’est-ce que le droit d’auteur ?

Différents acteurs interviennent dans le processus de création d’une chanson :

• Les personnes responsables de l’écriture de la musique, qu’il s’agisse de la partie instrumentale ou des voix (auteurs, compositeurs et paroliers)

• L’éditeur

• Le producteur

• Les différents interprètes

• Le label

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Les droits d’auteur sont les droits des auteurs, compositeurs et paroliers. Ces termes peuvent sembler recouvrir les mêmes définitions, mais chacun a une signification précise, même s’ils sont tous liés à l’art d’écrire une chanson. Les droits d’auteur concernent également les éditeurs.

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Dans le droit d’auteur, il faut distinguer deux types de redevances : les redevances d’exécution publique et les redevances mécaniques.

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Les redevances d’exécution publique sont versées lorsqu’une œuvre est diffusée en public – par exemple, un restaurant qui passe de la musique d’ambiance pour créer une atmosphère chaleureuse. Les restaurants étant des lieux publics, le propriétaire doit payer une licence pour avoir le droit de diffuser la musique.  

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Les redevances mécaniques sont versées pour reproduire une composition sur des supports physiques tels que des CD. Un label doit généralement les payer pour produire des CD. Il doit payer des redevances mécaniques pour chaque CD fabriqué. 

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Mais attendez une minute. Aujourd’hui, nous écoutons surtout la musique sur des plateformes de streaming ; alors qu’en est-il des services de streaming ? Les redevances mécaniques sont versées lorsqu’un utilisateur choisit de lancer une chanson précise. Des redevances d’exécution publique sont également générées à chaque lecture d’un morceau. Ainsi, lorsque vous décidez de lancer un morceau (vous l’avez cherché et avez appuyé sur lecture), votre écoute générera à la fois des redevances d’exécution publique et des redevances mécaniques.

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En revanche, si vous utilisez un service de streaming musical non interactif comme Pandora, ou si vous écoutez une radio sur Spotify, votre écoute ne générera que des redevances d’exécution publique.

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Qui collecte mes droits d’auteur ?

En Europe, le système est assez simple : les entités de gestion indépendantes (EGI), comme Bridger, ou les organismes de gestion collective (OGC) traditionnels, comme la SACEM en France ou la SABAM en Belgique, collectent et reversent les redevances de droits d’auteur de leurs membres.

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Le principe : vous vous inscrivez auprès de l’un d’eux, qui sera alors chargé de collecter vos redevances de droits d’auteur. Cette collecte s’effectue sur de nombreux canaux différents : télévision, radio, concerts et services de streaming en ligne, ainsi que dans les restaurants et autres lieux publics.

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Ces sociétés ont leurs spécificités mais fonctionnent relativement de la même manière : vous payez généralement des frais d’adhésion, avec ou sans renouvellement annuel payant. Elles prélèvent également une commission sur vos revenus, qui peut varier selon les canaux sur lesquels vos œuvres sont diffusées (TV, radio, etc.). Elles pourraient, par exemple, prélever une commission de 10 % sur les revenus générés par les services de streaming tout en prenant 25 % pour les revenus générés par les chaînes de télévision traditionnelles.

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Le système est un peu différent aux États-Unis. Les Performance Rights Organizations (PRO), comme BMI ou ASCAP, sont chargées de collecter et de vous reverser les droits d’exécution publique. Pour les droits de reproduction mécanique, vous devez passer par des Rights Administration Entities (RAE), comme la Harry Fox Agency ou Music Reports.

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Cela signifie que si vous êtes aux États-Unis et que vous souhaitez percevoir l’ensemble de vos droits d’auteur, vous devez combiner une PRO et une RAE. C’est un peu plus simple pour les Européens, qui n’ont besoin de travailler qu’avec une seule organisation.

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D’où proviennent mes revenus de droits d’auteur ?

Les entités de gestion indépendantes, les organismes de gestion collective et les Performance Rights Organisations/Rights Administration Entities collectent là où vos œuvres sont diffusées.

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Historiquement, il y a la télévision et la radio (ainsi que les salles de concert et les établissements commerciaux). Toutefois, la démocratisation d’Internet et l’avènement du streaming légal ont profondément modifié les habitudes des consommateurs, créant de nombreux défis et opportunités pour les diffuseurs et les auditeurs.  

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Votre société de gestion des droits d’auteur collecte également vos droits sur des plateformes de streaming telles que Spotify, Deezer ou Apple Music, ainsi que sur toute une série de plateformes et réseaux émergents. Ces services émergents sont souvent vos principales sources de revenus dans ce nouvel écosystème numérique.

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Si votre musique est disponible sur des services de streaming via un distributeur numérique comme DistroKid, notez que ce distributeur ne verse des redevances que sur la partie master. Si vous n’êtes pas membre d’une société autorisée à collecter vos redevances de droits d’auteur, vous passez à côté d’une partie de vos revenus.

Les EGI comme Bridger collectent les redevances de leurs membres auprès des plateformes de streaming. Les PRO et les OGC font de même auprès des lieux publics et des stations de radio et de télévision qui diffusent la musique de leurs membres.

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Qu’est-ce que les droits master ?

Nous terminons notre visite guidée par les droits master.

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Deux acteurs sont généralement associés aux droits master : les interprètes (chanteur, guitariste, bassiste, …) et les producteurs. Les droits master sont liés à l’enregistrement d’une œuvre musicale. C’est pourquoi ils concernent les interprètes et les producteurs.

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Qui collecte mes droits master ?

Tout comme pour les droits d’auteur, les droits master peuvent être collectés sur deux grands types de canaux :

• Canaux historiques (TV, radio, lieux publics)

• Plateformes de streaming (Spotify, Deezer…)

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Collecte des droits master sur les canaux historiques  

Nous faisons référence à la musique diffusée à la télévision, à la radio, en discothèque ou dans tout lieu public, comme un restaurant ou un bar.

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Chaque pays dispose de ses propres organismes de gestion collective chargés de collecter et de redistribuer les droits master aux interprètes et aux producteurs pour la musique diffusée à la télévision et à la radio, ainsi que dans les clubs et autres lieux publics.

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La collecte des droits master sur les plateformes de streaming musical

Les plateformes de streaming musical – également appelées DSP, ou Digital Service Providers – comme Deezer, YouTube, Apple Music ou Spotify, sont devenues le principal moyen pour les musiciens d’atteindre leur public.  

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Pour être disponible sur les services de streaming, vous devez soit vous inscrire auprès d’un distributeur numérique (DistroKid ou TuneCore, par exemple), soit, si vous êtes chez un label, celui-ci se chargera de la distribution pour vous.

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Ce sont ces acteurs du secteur qui gèrent la part des interprètes et des producteurs.  

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Toutes les entreprises ont leur propre modèle économique en matière de distribution numérique. Parfois, vous devrez payer un abonnement annuel, comme avec DistroKid. Avec d’autres, vous devrez payer pour chaque enregistrement. C’est le cas de TuneCore, par exemple. Parfois, le service est gratuit, le distributeur se contentant de prélever une part de vos revenus.

Dans le streaming, les redevances de droits master sont collectées et gérées par les distributeurs (CDBaby, DistroKid ou TuneCore, par exemple) ou par votre label.