Un regard plus approfondi sur le droit d'auteur

Temps de lecture : 5 min

Comprendre les différents droits liés à une chanson est crucial pour développer votre carrière et maximiser vos revenus.

Cet article vise à vous donner un aperçu global du droit d'auteur afin de vous apporter toutes les connaissances nécessaires pour prendre les meilleures décisions possibles pour les administrer.

Quelle est la différence entre le droit d'auteur et les droits de master ?

Comme nous l'avons vu précédemment dans notre article expliquant la différence entre le droit d'auteur et les droits de master, deux types de droits différents composent un morceau :

• Le droit d'auteur (parfois aussi appelé droits d'auteur ou droits d'édition) 

• Les droits de master

Le droit d'auteur correspond aux droits des auteurs, compositeurs et paroliers. Ces termes peuvent sembler englober les mêmes définitions, mais ce n'est pas le cas. Ces mots ont au contraire une signification précise, bien que toujours liée à l'art d'écrire une chanson. Les droits d'auteur concernent également les éditeurs dans le cas où un auteur-compositeur déciderait de signer un contrat d'édition.

D'un autre côté, les droits de master concernent les producteurs et les interprètes. 

En résumé, le droit d'auteur est le droit des auteurs-compositeurs, tandis que les droits de master sont les droits des producteurs et des interprètes.

Comment les artistes indépendants perçoivent-ils les redevances ? 

Les artistes indépendants sont des artistes qui gèrent leur carrière de A à Z. Cela signifie qu'ils ne travaillent très souvent pas avec un label ou un éditeur. Ils créent également souvent leur musique par eux-mêmes, ce qui signifie qu'ils écrivent, produisent et interprètent les morceaux qu'ils sortent. Nous parlons d'une personne qui fait plusieurs métiers à la fois.

Si c'est votre cas, vous devez d'abord apprendre à vous voir comme quelqu'un qui gère ces trois métiers : l'écriture, l'interprétation, la production. Pour percevoir toutes les redevances qui vous sont dues en tant qu'artiste multi-facettes, vous devez comprendre que les droits d'auteur et les redevances de master sont perçus par des entités différentes. 

Qui perçoit les redevances de master ?

Commençons par la fin : si vous ne travaillez pas avec un label et que vous distribuez votre musique de manière indépendante via un distributeur numérique (par exemple, DistroKid, TuneCore, Amuse), les redevances que vous pouvez obtenir en tant que producteur et interprète proviennent de ce distributeur numérique. Les distributeurs numériques tels que DistroKid se chargent de reverser vos droits de master.

En ce qui concerne les diffusions dites terrestres (TV, Radio, etc.), le sujet est assez vaste et sera abordé dans un article ultérieur. Pour l'instant, disons qu'il existe une différence majeure entre l'Europe et les États-Unis :

• En Europe, vous pourrez percevoir et recevoir les redevances de master issues d'une diffusion terrestre par l'intermédiaire d'un organisme national spécialisé

• Aux États-Unis, c'est plus complexe : les diffusions terrestres ne génèrent pas de redevances de master. Cela remonte aux origines de la relation entre les labels et les stations de radio. La radio était considérée comme un moyen pour les labels de promouvoir les enregistrements qu'ils représentaient, et il a donc été légalement décidé que la diffusion terrestre ne devait pas générer de redevances de master. C'est un débat animé aux États-Unis, car c'est le seul pays dans cette situation.

Les redevances de master pour les créateurs indépendants sont souvent uniquement couvertes par le distributeur numérique. Selon que vous vivez en Europe ou en Amérique du Nord, et selon que votre musique est diffusée sur des chaînes terrestres, vous devrez peut-être également vous inscrire auprès d'un organisme de gestion collective spécialisé dans les droits de master.

Qui perçoit les droits d'auteur ?

Penchons-nous maintenant sur les redevances de droits d'auteur.

Pour rappel, les redevances de droits d'auteur sont les redevances que vous pouvez percevoir en tant qu'auteur, compositeur ou parolier. Deux cas de figure possibles :

• Vous écrivez de la musique pour d'autres créateurs, ce qui signifie que c'est votre principale et unique source de revenus

• Vous écrivez de la musique pour vous-même, que vous interprétez et produisez également. C'est l'une des différentes sources de revenus que vous pouvez obtenir 

Il y a un élément crucial à mentionner d'emblée : il existe une légère différence dans le processus de collecte entre les États-Unis et l'Europe.

Le principe fondamental est le même : au sein du droit d'auteur, vous trouverez deux grands types de redevances : les droits d'exécution publique et les droits de reproduction mécanique. Nous commençons à voir de nombreux termes techniques complexes, prenons donc un moment pour faire la différence entre ces deux types de redevances, d'autant plus que nous les confondons souvent. 

Quelle est la différence entre les droits d'exécution et les droits de reproduction mécanique ?

Nous payons des droits d'exécution publique pour diffuser une composition en public. Nous pouvons prendre l'exemple d'un restaurant qui diffuse de la musique d'ambiance pour créer une atmosphère chaleureuse. Les restaurants étant des lieux publics, le propriétaire doit payer une licence lui permettant de diffuser la musique. 

Nous payons des droits de reproduction mécanique pour reproduire une composition sur des supports physiques tels que des CD. C'est le type de droits qu'un label paierait généralement pour produire des CD. Il devrait payer des droits de reproduction mécanique pour chaque CD fabriqué. 

Mais attendez un instant : aujourd'hui, nous écoutons principalement de la musique sur des plateformes de streaming, alors qu'en est-il des services de streaming ? Les droits de reproduction mécanique sont payés lorsqu'un utilisateur choisit de lire une chanson spécifique. Des droits d'exécution publique sont également générés chaque fois qu'un morceau est joué. En Europe, la musique en streaming génère à la fois des droits d'exécution publique et des droits de reproduction mécanique.

En Amérique du Nord, le système est légèrement différent car il existe une différence entre les écoutes interactives et non interactives. Lorsque vous décidez de lancer un morceau (interactif - vous l'avez recherché et avez cliqué sur lecture), votre écoute générera à la fois des droits d'exécution et de reproduction mécanique. En revanche, supposons que vous utilisiez un service de streaming musical non interactif comme Pandora ou que vous écoutiez une radio sur Spotify : dans ce cas, votre écoute ne générera que des droits d'exécution.

Nous savons que cela peut s'embrouiller dans l'esprit, alors pour résumer cela, jetons un œil à l'illustration ci-dessous :

Le droit d'auteur génère deux types de redevances : les droits d'exécution publique et les droits de reproduction mécanique. Les droits d'exécution publique sont générés lorsqu'un morceau est joué publiquement, tandis que les droits de reproduction mécanique sont liés à la reproduction physique ou numérique des œuvres musicales.

Quelles sociétés collectent mes droits d'auteur ?

Comme toujours, nous devons souligner une différence entre l'Europe et l'Amérique du Nord.

C'est assez simple en Europe : votre organisme national de gestion collective (OGC) se charge de collecter à la fois vos droits d'exécution et vos droits de reproduction mécanique. C'est la même chose si vous êtes inscrit auprès d'un EGI comme Bridger ; votre EGI se charge de collecter les deux types de redevances.

En Amérique du Nord, le système fonctionne différemment :

• D'un côté, on trouve les organisations de droits d'exécution (les PROs, comme la BMI ou l'ASCAP) qui collectent les droits d'exécution publique.

• D'un autre côté, certaines organisations comme Harry Fox ou la Mechanical Licensing Collective (MLC) collectent les droits de reproduction mécanique.

Pour faire simple : les auteurs-compositeurs européens doivent s'inscrire auprès d'une seule organisation pour collecter 100 % de leurs revenus de droits d'auteur, tandis que les auteurs-compositeurs nord-américains doivent s'inscrire auprès de deux. Il est essentiel de garder cela à l'esprit lorsque vous envisagez de vous inscrire auprès d'une PRO américaine comme la BMI : n'oubliez pas la part mécanique que vous pouvez également recevoir.

Les OGC européennes collectent à la fois les droits d'exécution et de reproduction mécanique, tandis que les PRO nord-américaines se concentrent sur les droits d'exécution et les entités d'administration des droits / organisations de droits mécaniques sur les droits de reproduction mécanique.