Un regard plus approfondi sur le droit d'auteur

Temps de lecture : 5 min

Comprendre les différents droits liés à une chanson est crucial pour faire progresser votre carrière et maximiser vos revenus.

Cet article vise à vous donner un aperçu global du droit d'auteur pour vous apporter toutes les connaissances nécessaires afin de prendre les meilleures décisions possibles pour les administrer.

Quelle est la différence entre droit d'auteur et droits voisins / droits sur l'enregistrement ?

Comme nous l'avons vu précédemment dans notre article expliquant la différence entre le droit d'auteur et les droits master, deux types de droits différents composent un morceau :

• L'éditorial ou le droit d'auteur (parfois appelé droits d'auteur ou droits éditoriaux) 

• Les droits Master (les droits sur l'enregistrement)

Le droit d'auteur correspond aux droits des auteurs, compositeurs et paroliers. Ces termes peuvent sembler englober les mêmes définitions, mais ce n'est pas le cas. Ces termes ont au contraire une signification précise, bien que toujours liée à l'art d'écrire une chanson. Les droits d'auteur concernent également les éditeurs au cas où un auteur-compositeur déciderait de signer un contrat d'édition.

D'un autre côté, les droits master concernent les producteurs et les interprètes. 

Pour résumer, le droit d'auteur correspond aux droits des auteurs-compositeurs, tandis que les droits master correspondent aux droits des producteurs et des interprètes.

Comment les artistes indépendants perçoivent-ils leurs redevances ? 

Les artistes indépendants sont des artistes qui gèrent leur carrière de A à Z. Cela signifie qu'ils ne travaillent très souvent pas avec un label ou un éditeur. Ils créent également souvent leur musique seuls, ce qui signifie qu'ils écrivent, produisent et interprètent les morceaux qu'ils sortent. Il s'agit d'une seule personne qui effectue plusieurs tâches à la fois.

Si c'est votre cas, vous devez d'abord apprendre à vous considérer comme une personne assumant ces trois rôles : écriture de chansons, interprétation et production. Pour percevoir toutes les redevances qui vous sont dues en tant qu'artiste aux multiples facettes, vous devez comprendre que les droits d'auteur et les redevances master sont collectés par des entités différentes. 

Qui collecte les redevances master ?

Commençons par la fin : si vous ne travaillez pas avec un label et distribuez votre musique de manière indépendante via un distributeur numérique (par exemple, DistroKid, TuneCore, Amuse), les redevances que vous pouvez obtenir en tant que producteur et interprète proviennent de ce distributeur numérique. Les distributeurs numériques comme DistroKid se chargent de verser vos droits master.

En ce qui concerne les diffusions dites terrestres (télévision, radio, etc.), le sujet est assez vaste et sera abordé dans un article ultérieur. Pour l’instant, disons qu’il existe une différence majeure entre l’Europe et les États-Unis :

• En Europe, vous pourrez collecter et recevoir les redevances master issues d'une diffusion terrestre par le biais d'un organisme national spécialisé.

• Aux États-Unis, c’est plus délicat : les diffusions terrestres ne génèrent pas de redevances master. Cela remonte aux racines de la relation entre les labels et les chaînes de radio. La radio était considérée comme un moyen pour les labels de promouvoir les enregistrements qu’ils représentaient, et il a donc été légalement décidé que la diffusion terrestre ne devait pas générer de redevances master. C’est un débat houleux aux États-Unis car c’est le seul pays dans cette situation.
  
  
  

Les redevances master pour les créateurs indépendants sont souvent uniquement couvertes par le distributeur numérique. Selon que vous vivez en Europe ou en Amérique du Nord, et selon que votre musique est diffusée sur des chaînes terrestres, vous devrez peut-être également vous inscrire auprès d'une société de gestion collective spécialisée dans les droits master.

Qui collecte les droits d'auteur ?

Penchons-nous maintenant sur les redevances de droits d'auteur.

Pour rappel, les redevances de droits d'auteur sont les redevances que vous pouvez percevoir en tant qu'auteur, compositeur ou parolier. Deux cas de figure possibles :

• Vous écrivez de la musique pour d'autres créateurs, ce qui signifie que c'est votre principale et unique source de revenus.

• Vous écrivez de la musique pour vous-même, que vous interprétez et produisez également. C’est l’une des différentes sources de revenus que vous pouvez obtenir. 

Il y a un élément crucial à mentionner d’emblée : il existe une légère différence dans le processus de collecte entre les États-Unis et l’Europe.

Le principe fondamental reste le même : au sein du droit d'auteur, vous trouverez deux principaux types de redevances : les redevances d'exécution publique et les redevances de reproduction mécanique. Nous commençons à voir de nombreux termes sectoriels complexes, prenons donc un moment pour faire la différence entre ces deux types de redevances, d’autant plus que nous les confondons souvent. 

Quelle est la différence entre les redevances d'exécution publique et les redevances de reproduction mécanique ?

Nous payons des redevances d'exécution publique pour diffuser une composition en public. Nous pouvons prendre l'exemple d'un restaurant diffusant de la musique d'ambiance pour créer une atmosphère chaleureuse. Les restaurants étant des lieux publics, le propriétaire doit payer une licence lui permettant de diffuser la musique. 

Nous payons des redevances mécaniques pour reproduire une composition sur des supports physiques tels que des CD. C’est le type de droits qu'un label paie généralement pour produire des CD. Il doit payer des redevances mécaniques pour chaque CD qu’il fabrique. 

Mais attendez une minute : aujourd'hui, nous écoutons principalement de la musique sur des plateformes de streaming, alors qu'en est-il des services de streaming ? Les redevances mécaniques sont payées lorsqu'un utilisateur choisit de lire un morceau spécifique. Des redevances d’exécution sont également générées chaque fois qu'un morceau est joué. En Europe, la musique en streaming génère à la fois des redevances d'exécution et des redevances de reproduction mécanique.

En Amérique du Nord, le système est légèrement différent car il existe une différence entre les écoutes interactives et non interactives. Lorsque vous décidez de lire un morceau (interactif - vous l’avez cherché et avez cliqué sur lecture), votre stream génère à la fois des redevances d'exécution et des redevances mécaniques. D'un autre côté, supposons que vous utilisiez un service de streaming musical non interactif tel que Pandora ou que vous écoutiez n'importe quelle radio sur Spotify : dans ce cas, votre stream ne générera que des redevances d'exécution.

Nous savons que cela peut être confus, alors pour résumer, jetons un œil à l'illustration ci-dessous :

‍

Le droit d'auteur génère deux types de redevances : les redevances d'exécution et les redevances mécaniques. Les droits d'exécution sont générés lorsqu'un morceau est joué publiquement, tandis que les redevances mécaniques sont liées à la reproduction physique ou numérique des œuvres musicales.

Quelles sociétés collectent mes droits d'auteur ?

Comme toujours, nous devons souligner une différence entre l’Europe et l’Amérique du Nord.

C'est assez simple en Europe : votre organisme national de gestion collective (OGC) se charge de collecter à la fois vos droits d'exécution et vos droits mécaniques. C'est la même chose si vous êtes inscrit auprès d'une EMI comme Bridger ; votre EMI se charge de collecter les deux types de redevances.

En Amérique du Nord, le système fonctionne différemment :

• D’un côté, on trouve des sociétés de droits d'auteur (les PRO, telles que BMI ou ASCAP) qui collectent les redevances d’exécution publique.

• D’un autre côté, certains organismes tels que Harry Fox ou la Mechanical Licensing Collective (MLC) collectent les redevances de reproduction mécanique.

Pour faire simple : les auteurs-compositeurs européens doivent s'inscrire auprès d'un seul organisme pour collecter 100 % de leurs revenus de droits d'auteur, tandis que les auteurs-compositeurs nord-américains doivent s'inscrire auprès de deux. C’est essentiel à garder à l'esprit lorsque vous envisagez de vous inscrire auprès d'une PRO américaine comme BMI : n’oubliez pas la partie mécanique que vous pouvez également percevoir.

Les OGC européennes collectent à la fois les redevances d'exécution et les redevances mécaniques, tandis que les PRO nord-américaines se concentrent sur les redevances d'exécution et les entités d'administration des droits / organismes de droits mécaniques sur les redevances mécaniques.