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Comprendre les différents droits liés à une chanson est essentiel pour développer davantage votre carrière et maximiser vos revenus.

Cet article vise à vous donner une vue d'ensemble du copyright afin de vous fournir toutes les connaissances nécessaires pour prendre les meilleures décisions possibles afin de les gérer.

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Quelle est la différence entre le copyright et les droits master ?

Comme expliqué précédemment dans notre article sur la différence entre le Copyright et les Master Rights, deux types de droits composent un titre :

• Le copyright (parfois aussi appelé Droits d'auteur ou Droits d'édition) 

• Droits master

Le copyright correspond aux droits des auteurs, compositeurs et auteurs-compositeurs. Ces termes peuvent sembler englober les mêmes définitions, mais ce n'est pas le cas. En réalité, ces mots ont une signification précise, bien qu'ils soient toujours liés à l'art d'écrire une chanson. Le copyright concerne également les éditeurs dans le cas où un auteur-compositeur décide de signer un contrat d'édition.

De l'autre côté, les droits master concernent les producteurs et les interprètes. 

Pour résumer, les droits d'auteur sont les droits des auteurs-compositeurs, tandis que les droits master sont les droits des producteurs et des interprètes.

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Comment les artistes indépendants perçoivent-ils leurs redevances ? 

Les artistes indépendants sont des artistes qui gèrent leur carrière de A à Z. Cela signifie très souvent qu'ils ne travaillent ni avec un label ni avec un éditeur. Ils créent aussi souvent leur musique eux-mêmes, ce qui signifie qu'ils écrivent, produisent et interprètent les titres qu'ils publient. Nous parlons ici d'une seule personne qui occupe plusieurs fonctions à la fois.

Si c'est votre cas, vous devez d'abord apprendre à vous voir comme quelqu'un qui assume ces trois rôles : écriture, interprétation, production. Pour percevoir toutes les redevances qui vous sont dues en tant qu'artiste aux multiples facettes, vous devez comprendre que les redevances de copyright et les redevances master sont collectées par des entités différentes. 

Qui perçoit les redevances master ?

Commençons par la fin : si vous ne travaillez pas avec un label et distribuez votre musique indépendamment via un distributeur numérique (par exemple, DistroKid, TuneCore, Amuse), les redevances que vous pouvez percevoir en tant que producteur et interprète proviennent de ce distributeur numérique. Les distributeurs numériques comme DistroKid se chargent de vous verser vos droits master.

Lorsqu'il s'agit des diffusions dites terrestres (TV, radio, etc.), le sujet est assez vaste et sera abordé dans un article ultérieur. Pour l'instant, disons qu'il existe une différence majeure entre l'Europe et les États-Unis :

• En Europe, vous pourrez percevoir les redevances master provenant d'une diffusion terrestre via un organisme national spécialisé

• Aux États-Unis, c'est plus compliqué : les diffusions terrestres ne génèrent pas de redevances master. Cela remonte aux origines de la relation entre les labels et les stations de radio. La radio était considérée comme un moyen pour les labels de promouvoir les enregistrements qu'ils représentaient, et il a donc été décidé légalement que la diffusion terrestre ne devait pas générer de redevances master. C'est un débat très vif aux États-Unis, car c'est le seul pays dans cette situation
  
  

Les redevances master pour les créateurs indépendants sont souvent uniquement couvertes par le distributeur numérique. Selon que vous vivez en Europe ou en Amérique du Nord, et selon que votre musique est diffusée sur des canaux terrestres, vous devrez peut-être aussi vous inscrire auprès d'un organisme de gestion collective spécialisé dans les droits master.

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Qui perçoit les redevances de copyright ?

Entrons maintenant dans le détail des redevances de copyright.

Pour rappel, les redevances de copyright sont les redevances que vous pouvez percevoir en tant qu'auteur, compositeur ou auteur-compositeur. Deux cas possibles :

• Vous écrivez de la musique pour d'autres créateurs, et cela signifie que c'est votre principale et unique source de revenus

• Vous écrivez de la musique pour vous-même, que vous interprétez et produisez également. C'est l'une des différentes sources de revenus que vous pouvez obtenir 

Il y a un élément crucial à mentionner tout de suite : il existe une légère différence dans le processus de perception entre les États-Unis et l'Europe.

Le principe de base est le même : dans le copyright, vous trouverez deux grands types de redevances : les redevances d'exécution et les redevances mécaniques. Nous commençons à voir beaucoup de termes complexes du secteur, alors prenons un moment pour faire la différence entre ces deux types de redevances, surtout parce qu'on les confond souvent. 

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Quelle est la différence entre les redevances d'exécution et les redevances mécaniques ?

Les redevances d'exécution sont payées pour diffuser une composition en public. Prenons l'exemple d'un restaurant qui passe de la musique d'ambiance pour créer une atmosphère chaleureuse. Les restaurants étant des lieux publics, le propriétaire doit payer une licence lui permettant de diffuser la musique. 

Les redevances mécaniques sont payées pour reproduire une composition sur des supports physiques tels que des CD. C'est le type de droits qu'un label paierait généralement pour produire des CD. Il devrait payer des redevances mécaniques pour chaque CD fabriqué. 

Mais attendez un instant : aujourd'hui, nous écoutons surtout de la musique sur des plateformes de streaming, alors qu'en est-il des services de streaming ? Les redevances mécaniques sont payées lorsqu'un utilisateur choisit de lancer une chanson précise. Les redevances d'exécution sont également générées chaque fois qu'un titre est joué. En Europe, l'écoute en streaming génère à la fois des redevances d'exécution et des redevances mécaniques.

En Amérique du Nord, le système est légèrement différent, car il existe une distinction entre les écoutes interactives et non interactives. Lorsque vous décidez de lancer un titre (interactif - vous l'avez recherché et avez cliqué sur lecture), votre écoute générera à la fois des redevances d'exécution et des redevances mécaniques. En revanche, si vous utilisez un service de streaming musical non interactif comme Pandora ou si vous écoutez une radio sur Spotify, votre écoute ne générera dans ce cas que des redevances d'exécution.

Nous savons que cela peut vite devenir confus, alors pour résumer, regardons l'illustration ci-dessous :

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Le copyright génère deux types de redevances : les redevances d'exécution et les redevances mécaniques. Les redevances d'exécution sont générées lorsqu'un titre est joué en public, tandis que les redevances mécaniques sont liées à la reproduction physique ou numérique des œuvres musicales.

Quelles sociétés collectent mes droits d'auteur ?

Comme toujours, il faut souligner une différence entre l'Europe et l'Amérique du Nord.

C'est assez simple en Europe : votre organisme national de gestion collective des droits (OGC) se charge de collecter à la fois vos redevances d'exécution et vos redevances mécaniques. C'est la même chose si vous êtes inscrit auprès d'un IME tel que Bridger ; votre IME se charge de collecter les deux types de redevances.

En Amérique du Nord, le système fonctionne différemment :

• D'une part, on trouve des organismes de gestion des droits d'exécution (PRO, tels que BMI ou ASCAP) qui collectent les redevances d'exécution.

• D'autre part, certaines organisations telles que Harry Fox ou le Mechanical Licensing Collective (MLC) collectent les redevances mécaniques.

Pour le dire plus simplement : les auteurs-compositeurs européens doivent s'inscrire auprès d'un seul organisme pour collecter 100 % de leurs revenus liés au copyright, tandis que les auteurs-compositeurs nord-américains doivent s'inscrire auprès de deux organismes. Il est essentiel de garder cela à l'esprit lorsque vous envisagez de vous inscrire auprès d'un PRO américain tel que BMI ; n'oubliez pas la partie mécanique que vous pouvez également percevoir.

Les OGC européennes collectent à la fois les redevances d'exécution et les redevances mécaniques, tandis que les PRO nord-américaines se concentrent sur les redevances d'exécution et les organismes de gestion des droits/organisations de droits mécaniques sur les redevances mécaniques.